A Genève, va-t-on taxer les voitures sur leur poids et leur encombrement ?

La circulation dans Genève et sa banlieue est parfois très compliquée, et le stationnement encore plus. Il faut dire qu’en 30 ans, le gabarit des véhicules et leur poids n’ont cessé de croître. A l’instar du marché automobile français, mais dans des proportions nettement plus importantes ! Nos confrères de la Tribune de Genève nous rappellent ainsi que, si le parc automobile français pesait en moyenne 1249 kg en 2018, le parc suisse était… à 1680 kg. Pire encore : dans les véhicules qui circulent sur les routes du canton de Genève, près de 40 % pèsent plus de 2 tonnes. Seulement 13 % des véhicules sont autour de la moyenne française.

C’est enfoncer des portes ouvertes que de dire que le Genevois aime les SUV et les grosses berlines, mais pour certains députés, les nouvelles technologies et les progrès ont fait que la fiscalité genevoise (basée, sur la puissance, à la différence de la France qui ne se base que sur le CO2) n’était plus en accord avec la réalité du terrain. Le canton de Genève est d’ailleurs le seul en Suisse à imposer comme unique impôt à l’immatriculation, celui sur la puissance (doublé d’un “malus” au CO2, mais uniquement sur les véhicules à plus de 200 g/km).

Le système genevois est pointé du doigt par ces députés (de tout bord politique, il faut le préciser), qui soulèvent en effet le problème de la fiscalité liée à l’unique puissance : “pour une puissance donnée, les émissions de CO2 peuvent en effet “varier du simple au double”. Un système qui avantage clairement les électriques et hybrides rechargeables puissantes… D’ailleurs, ces mêmes députés dénoncent le fait que le “bilan énergétique” d’un gros véhiculesreste mauvais“, qu’ils soit électrique, ou pas.

Dans ses réponses aux deux députés, l’État dévoile son jeu. Un impôt selon la volumétrie des véhicules lui semble impraticable, les données faisant défaut, mais le poids des véhicules, lui, est recensé. Le Conseil d’État examine l’opportunité de revoir la taxation des voitures les plus lourdes, écrit-il. En effet, les SUV et 4×4 encombrants sont par définition lourds“, commentent nos confrères de la TDG. Effectivement, les données sur la “volumétrie” ne figurent pas au fichier des cartes grises. En clair, pour avoir une base de données des dimensions des autos, il faudrait faire “manuellement”. Le poids, en revanche, lui, figure sur le certificat d’immatriculation. Le mieux aurait probablement été d’avoir un double barème, s’indexant à la fois sur la puissance et les rejets de CO2, pour être au plus précis. Mais cela imposerait d’avoir deux systèmes coexsitants : trop complexe à mettre en palce pour les députés.

Le TCS, lui, a choisi : en février dernier, la branche genevoise du Touring Club Suisse a lancé une pétition pour que le malus soit désormais calculé uniquement sur le CO2, comme en France. “Imposer les véhicules selon leurs émissions de dioxyde de carbone conduira à renouveler le parc automobile et à privilégier l’achat de voitures moins gourmandes à puissance égale”. Mais cela semble mal engagé : “taxer uniquement en fonction du CO2, comme le veut le TCS ? Le Conseil d’État est contre: l’impôt d’une voiture électrique, qu’elle soit petite ou énorme, serait identique“, précise la TDG.

La Suisse est en tout cas un des pires élèves du continent européen avec des émissions moyennes des véhicules neufs au delà des 130 g/km. Mais tout n’est pas négatif : de nombreux cantons suisses pratiquent déjà la fiscalité en fonction de différents critères. A Lausanne et dans tout le canton de Vaud, le malus est calculé en fonction de la puissance… et du poids total. A Zurich, ce sont la cylindrée et le poids total qui sont retenus. Un seul canton suit le modèle français : Neuchâtel, où la fiscalité est liée spécifiquement aux rejets de CO2.

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